Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ITEA
Numéro de dépôt :
1304322
Date de dépôt :
24/10/1984
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
24/10/1994
Présentation de la marque ITEA
Déposée le 24 octobre 1984 par DENOIX & FILS - S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « ITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITEA est expirée depuis le 24 octobre 1994.
DENOIX & FILS - S.N.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36